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Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 18.37 MBytes

Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Sources des contrats publics. Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Notice du CCAG travaux. Direction des Affaires Juridiques. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer.

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Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Ce document est utilisé par défaut. Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP.

Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Pensez donc à le télécharger. Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Notice du CCAG travaux.

CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

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Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. CCAG applicable aux marchés publics industriels.

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Notice du CCAG marchés publics industriels. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

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CCAG applicable aux prestations intellectuelles.